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Que retenir de l’hospitalisation de jour version mars 2020 ?

Si l’hospitalisation de jour (HJ) est revisitée à intervalle régulier, la version 2020 apporte son lot de surprises dans un contexte actuel difficile pour les structures hospitalières. Cet article sera décliné en trois parties : les situations considérées comme étant favorables dans le sens où elles simplifient de façon claire la vie du clinicien dans le choix de l’HJ, celles considérées comme étant plutôt défavorables en raison notamment des répercussions organisationnelles de l’activité et du codage et des conséquences tarifaires qu’elles vont entraîner, et enfin celles ne posant pas de problèmes en soi du fait des circonstances liées au mode de sortie ou du type de prise en charge.

L’ambiance de cette nouvelle formule HJ s’inscrit dans la poursuite du développement de l’ambulatoire en graduant les prises en charge dans les établissements de santé via une politique tarifaire incitative. L’objectif sera-t-il atteint ? À chacun de se faire une opinion via la classification proposée des situations décrites dans cette nouvelle formule.

Les situations considérées comme étant favorables

Ces situations permettent aux cliniciens de ne plus se poser de questions métaphysiques sur la pertinence de l’HJ. Elles sont au nombre de quatre et décrites comme suit :

  •  l’administration d’un produit de la réserve hospitalière (par exemple, l’hospitalisation pour l’administration d’un fer par voie intraveineuse) ;
  •  un contexte patient spécifique à condition de bien le tracer dans le dossier patient. Il s’agit comme on peut s’en douter d’une fragilité du patient et d’un terrain à risque lors de la prise en charge nécessitant un environnement et des soins adaptés ou des précautions particulières pour réaliser la prise en charge que d’autres patients n’auraient pas requis. Une liste indicative est proposée dans le tableau 1 :
  •  une surveillance particulière tracée dans le dossier patient en rapport avec une modalité de prise en charge nécessitant un temps plus important de surveillance du patient ou de réalisation, hors administration de produit à réserve hospitalière (Tab. 1) ;
  •  toute situation répondant au requis (acte administratif donné par écrit par une autorité dans son domaine de compétence propre, qui fournit une réponse à une question écrite, posée par une personne physique ou morale, et détaillant le contexte et les conditions précises du problème évoqué) tarifaire. Cela permettra de prendre en considération l’évolution des pratiques médicales et de l’impossibilité de dresser une liste exhaustive des situations. C’est un dispositif national créé sous l’autorité du ministère des Solidarités et de la Santé, permettant à tout établissement, société savante ou fédération hospitalière, d’obtenir en dehors des périodes de contrôle une prise de position formelle de l’État sur les règles de facturation et leurs applications. Cette décision sera opposable aux médecins de l’Assurance maladie lors des contrôles réalisés par ces derniers. À ce jour, il n’y a pas encore de situations précises décrites rentrant dans cette catégorie.

Les situations pouvant être défavorables

Avant d’aborder ces situations, il n’est pas inutile de rappeler la mise en place de la prestation intermédiaire en mars 2017 afin de graduer la prise en charge en ambulatoire. Elle était limitée, notamment en rhumatologie, à la polyarthrite rhumatoïde évolutive et à la spondylarthrite grave. Le cahier des charges était le suivant : consultation médicale réalisée par au moins un professionnel médical, recours à au moins deux autres professionnels médicaux, paramédicaux et/ou socio-éducatifs, l’ensemble dans le cadre d’une prise en charge coordonnée et une synthèse médicale formalisée sans référence à un compte rendu ou une lettre de liaison. Elle était tarifée sous la lettre-clé FPI à 111 €. Elle a disparu depuis le 1er mars 2020. Il ne serait pas inutile de savoir comment cette dernière avait été réellement utilisée dans les spécialités concernées.

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